Mentions Légales
Responsabilité du site
Raison sociale : Bulle de Bonheurs
EI - Entreprise Individuelle
Dont le siège social est situé - 747 rue de la Guinière 49290 Chalonnes-sur-Loire
Immatriculée : 932712136 Déclarée à Chalonnes-sur-Loire
Sous le N° de Siret : 93271213600013
Site : www.bulledebonheurs.fr
Mr Chevalier
11 rue Fernand Guindeuil 86530 Naintré
0768371605
Hébergeur du site
Hostinger
61 Lordou Vironos Street 6023 Larnaca, Chypre
37064503378
Droits d'auteur
Utilisation des informations du site et droits d’auteur
L’utilisation de tout document (photos, textes, images …) provenant du site www.bulledebonheurs.fr n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à des fins commerciale est interdite.
Bulle de Bonheurs s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur www.bulledebonheurs.fr.
Toutefois ,nous insistons sur le fait qu’il appartient aux visiteurs de vérifier les informations présentes sur le site, y compris en nous contactant.
En conséquence, Bulle de Bonheurs décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour le site www.bulledebonheurs.fr sont la propriété exclusive de Bulle de Bonheurs ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
Informations d’ordre technique
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, maintenance, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.
Application de la loi Française
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.